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Description
(Short description)
Cet ouvrage comparatif qui "vagabonde" entre histoire du droit, pratique juridique, droit de Common Law et territoires autrefois colonisés mène une réflexion sur les procédés de droit, les paroles aussi et les actes, par lesquels les justiciables cherchent à convaincre leur juge et sur la manière dont celui-ci - entre droit et éthique - réagit. Il constitue un premier résultat de recherche consacré à la manière dont les juges et les justiciables "pensent" et "préjugent".
(Text)
Les rapports qui s'établissent lors d'un procès entre justiciables et juges, mêlent arguments de droit et attitudes de "rapprochement". C'est ainsi qu'au de là dela force de la preuve, du poids des témoins ou des arguments mis en avant par les parties, cet ouvrage souligne quantité de procédés qui servent aux juges à "se persuader": le rôle du rapporteur, l'invitation à conclure un pacte, l'écoute des experts, les juges eux-mêmes, les avocats ... mais aussi, cette ancienne pratique aujourd'hui bannie, qui consistait à "parler" à son juge, à le "solliciter", pour chercher à le convaincre de la force de son droit. D'où les études portées ici par les historiens du droit montrant comment les droits savants ou la jurisprudence des tribunaux abordaient la question. Mais il était utile de dépasser l'histoire et d'écouter des jurists "modernes" pour appréhender la modernité du questionnement et entendre les mises en garde contre les dangers de certaines postures ou des "emballements" médiatiques ... Tout comme il fallait accepter d'élargir la réflexion à d'autres territoires, en particulier à des terres soumises un temps à une domination coloniale. La rudesse des moeurs, la complexité du droit (common law et conception romano-germanique), la diversité des justiciables, ont fait naître de nouveaux comportements de "persuasion" (menaces, violences, etc.), appelant à des attitudes très différentes de la part du juge et le conduisant à s'impliquer dans les procès pour y rétablir un équilibre entre les justiciables, rompant ainsi avec une éthique élaborée au fil des siècles.
(Table of content)
Bernard Durand
Introduction
Diego Quaglioni
«Facere fidem iudici». Les juristes médiévaux et la preuve par témoins (XIIIe-XIVe siècle)
Aldo Mazzacane
Argomentare a Roma nel secolo XVII: Lo «Stile legale» di Giambattista De Luca
Fabrice Desnos
Convenir d'une peine avec l'accusé: les pactes catalans (XVIe-XVIIIe siècle)
Serge Dauchy
L'art de convaincre et ses limites. Ars persuasionis en matière civile dans la France d'Ancien Régime: entre rhétorique des parties et dialectique du juge
Pascal Vielfaure
L'art de convaincre dans les procès politiques en France sous la Restauration selon l'avocat «Dupin aîné»
David Gilles
Convaincre de son «bon droit»: La quête de la preuve civile québécoise (XVIIIe-XIXe siècle)
Bernard Durand
«Crying Settlers and crusading Judges». L'art de persuader aux colonies
Mathias Schmoeckel
Convaincre par l'écrit? La force des documents
Pierre Patenaude
Experts négligents et «faux» scientifiques: Que faire?
Jean-Paul Jean
Quelle(s) vérité(s) dans le procès pénal?
Liste des Auteurs
