Full Description
Le droit international du désarmement est la somme d'obligations, bilatérales et multilatérales, qui s'inscrivent au coeur même des buts contenus dans la Charte des Nations Unies et qui se développent au fur et à mesure que grandit la menace inhérente à l'existence des armes de destruction massive, à commencer par les armes nucléaires. Il a réussi notamment à préserver certaines zones géographiques de cette menace et a indéniablement contribué à freiner la prolifération des armes nucléaires. Pourtant, la menace de destruction totale que fait peser sur l'humanité cette catégorie d'armements pose aujourd'hui, avec le changement climatique, un défi existentiel à la communauté internationale. Le désarmement doit se frayer un chemin entre la recherche d'obligations basées sur un idéal, le désarmement général et complet, et l'acceptation de mesures de maîtrise des armements faute de mieux. Dans ce parcours, la conviction de la nature indiscriminée et intrinsèquement immorale de l'arme nucléaire constitue une étape décisive vers l'émergence d'une opinio iuris communis de son caractère en tous points contraire au droit international.
Contents
Chapitre I. Introduction générale
Propos liminaires
A. Les différents régimes et leur raison d'être
B. Le désarmement nucléaire est-il possible? Volontarisme politique ou exigence juridique?
Conclusion
Chapitre II. Les petits et les grands pas d'une approche réaliste
A. Le droit de la Charte des Nations Unies. Les conditions de l'exercice de la légitime défense
B. Le droit international humanitaire : ses principes et leur application
C. Les fondements du désarmement nucléaire
Chapitre III. La quête de l'idéalisme
A. Le désarmement au coeur des fonctions des Nations Unies
B. La jurisprudence de la CIJ
Conclusion
Chapitre IV. L'émergence d'une opinio juris communis
A. Les éléments essentiels de la coutume et la question de l'émergence d'une opinio juris communis
B. Les éléments de preuve dans les règles coutumières du droit international humanitaire
C. Fondements dans la doctrine
Conclusion
Chapitre V. Vers l'interdiction universelle
A. L'initiative humanitaire au sein de la Conférence d'examen du TNP de 2010 et au-delà
B. L'exigence de l'interdiction universelle : le Traité sur l'interdiction des armes nucléaires de 2017 (TIAN). La question de sa compatibilité avec le TNP. Sa portée et la quête de l'universalité
Conclusion
Annexes
Annexe I : Les différents types d'armes et leurs régimes afférents
Annexe II : Le désarmement humanitaire
Annexe III : La portée du Traité de non-prolifération des armes nucléaires
Annexe IV : Les zones exemptes d'armes nucléaires (I) : le cas des zones régionales
Annexe V : Les zones exemptes d'armes nucléaires (II) : le cas des espaces internationalisés
Annexe VI : Les traités bilatéraux portant sur les armes nucléaires stratégiques (Etats-Unis-URSS/Russie)
Annexe VII : Les traités relatifs aux essais nucléaires
Bibliographie
A propos de l'auteur
