基本説明
Le premier livre de la collection traite du droit des régimes matrimoniaux et de celui issu de la vie commune et du mariage.
Après avoir situé le droit des régimes matrimoniaux dans le cadre de la planification patrimoniale, l’ouvrage aborde les régimes de communauté puis ceux de séparation de biens. Il aborde ensuite les conséquences de la planification patrimoniale sur la protection du logement familial.
Le traitement de la planification patrimoniale dans le contexte de la cohabitation hors mariage débute par la distinction entre la cohabitation de fait et celle légalement organisée. Les auteurs abordent ensuite les avantages respectifs de la cohabitation légale au regard de la planification patrimoniale, pour enfin analyser différents contrats de vie commune possibles.
Ce premier ouvrage fait partie d’une collection qui envisagera notamment, dans son livre 4, les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.
