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基本説明
Afin de permettre aux entreprises d'adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le législateur a institué et développé différentes possibilités d'organisation du temps de travail : répartition de la durée du travail sur des périodes supérieures à la semaine (cadre pluri hebdomadaire, annuel ou pluriannuel), recours au travail de nuit, en soirée, le dimanche, ou encore au travail intermittent. Ainsi, de nombreux aménagements sont possibles par voie d'accord collectif ou, par exception, par décision unilatérale de l'employeur. En outre, le compte épargne-temps permet notamment aux salariés de cumuler des droits qui peuvent être utilisés sous forme de congés rémunérés, ou de bénéficier d'une rémunération en contrepartie de périodes de congés ou de repos non pris. Il est mis en place par accord d'entreprise ou d'établissement, ou à défaut de branche.
Zoom : Temps de repos et jours fériés
Les salariés bénéficient d'un repos quotidien minimal de 11 heures consécutives, et d'un repos hebdomadaire d'au moins 24 heures. Des dérogations sont toutefois possibles sous certaines conditions. Par ailleurs, ils ont droit à 11 jours fériés par an. Ces journées ne sont pas obligatoirement chômées, à l'exception du 1er mai. Un jour férié chômé ne doit donner lieu à aucune perte de rémunération.
Point spécial : La semaine de quatre jours
Certaines entreprises ont, par le biais de la négociation, mis en place une organisation du travail sur quatre jours.
