基本説明
Principes et généralités sur l'origine des marchandises
Application pratique des règles en vigueur – Cas concrets
Comment appréhender et gérer l'origine déclarée en douane
Comment bénéficier des accords internationaux...
Sont exposées dans ce guide pratique les réponses aux principales questions posées sur l'origine des marchandises, sa mise en pratique, les méthodes d'approche, de gestion des opérations, des risques, des contrôles et contentieux, et plus encore.
Un élément relativement simple à mettre en oeuvre dans un grand nombre de cas mais plus difficilement dans d'autres, dans le contexte que nous connaissons et notamment quand il s'agit de bénéficier des avantages prévus par les accords et des mesures préférentielles à titre général.
La première partie (fiches 1 à 6) est consacrée à la présentation de quelques principes de base, ce que l'on désigne souvent sous le terme de généralités, à connaître,
La deuxième (fiches 7 à 30) à l'application pratique des règles en vigueur,
La troisième (fiches 31 à 43) à la relation de l'origine avec d'autres thématiques, aux méthodes d'appréhension des règles et aux contrôles et au contentieux
La quatrième (fiches 44 à 49) à quelques cas concrets illustrant ce qui précède.
Sommaire
Fiche 1. L'origine et le commerce international
Fiche 2. Les opérateurs de la chaine d'approvisionnement impliqués dans la détermination de l'origine
Fiche 3. L'origine. Les bases légales, les textes référents et sources d'information
Fiche 4. Les sources d'informations, les outils, les applications électroniques
Fiche 5.
