基本説明
Cet ouvrage aborde en les présentant et en les commentant les différents aspects du dédouanement qu'un dirigeant, un chargé d'import-export, de logistique, un déclarant, un conseil, un étudiant en commerce international souhaitent connaître, pouvoir appréhender. Tout en disposant des références des documents et sources d'informations auxquels il convient nécessairement de se reporter.
Il apporte de même des réponses à cette question : comment donc procéder dans l'ordre, rationnellement, efficacement, sans perte de temps, à moindre frais, pour accomplir réglementairement ces formalités qui s'insèrent dans un dispositif organisationnel, fonctionnel, responsable, contraignant souvent, qui dépasse le cadre du dédouanement.
Au sommaire :
Les indispensables sources et textes
Les sources
Les textes
Le statut d'entreprise import-export
Déclarer en douane : qui, où, quand, comment, …
Le déclarant
L'informatique, les applications de dédouanement
Les procédures de dédouanement
Le dédouanement au bureau de douane
La procédure de dédouanement à domicile
La déclaration en douane d'importation et d'exportation dans les relations pays tiers
Les principes
La déclaration en détail
La déclaration simplifiée
La déclaration complémentaire
L'inscription dans les écritures du déclarant
Les documents joints aux déclarations
La déclaration sommaire
Les éléments clés de la déclaration en douane
L'espèce tarifaire des marchandises
L'origine
La valeur
Les mesures applicables
Définition et présentation
Comment accéder à ces mesures, obligations, dispositions ?
