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基本説明
EXTRAIT DE LA TABLE DES MATIÈRES :
1e CONFÉRENCE : LE DROIT SUBJECTIF ET LA FONCTION SOCIALE
La continuité du développement du droit et les grandes étapes de ce développement (...) La déclaration des droits de l'homme de 1789 et le Code Napoléon (...) La notion réaliste de fonction sociale remplace la notion métaphysique de droit subjectif.
2e CONFÉRENCE : LA CONCEPTION NOUVELLE DE LA LIBERTÉ
Éléments essentiels du système individualiste de la déclaration des droits et du Code Napoléon (...) Transformation de la notion de Liberté.
3e CONFÉRENCE : L'AUTONOMIE DE LA VOLONTÉ
L'autonomie de la volonté, élément de la liberté en général (...) Le sujet de droit ; la doctrine de la personnalité fictive ; la loi de 1901 sur les associations.
4e CONFÉRENCE : L'ACTE JURIDIQUE
L'autonomie de la volonté, l'acte et la situation juridique ; La déclaration de volonté ; L'objet et le but de l'acte juridique.
5e CONFÉRENCE : LE CONTRAT ET LA RESPONSABILITÉ
La notion civiliste de contrat ; contrats d'adhésion ; contrats collectifs ; concession de service public ; conventions-lois ; l'article 1382 et le principe civiliste de la responsabilité : responsabilité subjective pour faute et responsabilité objective pour risque.
6e CONFÉRENCE : LA PROPRIÉTÉ FONCTION SOCIALE
Transformation générale de la conception juridique de propriété ; Apparition de la notion de propriété-fonction.
APPENDICES
LA THÉORIE DE M. MICHOUD ET LES CONCEPTIONS MÉTAPHYSIQUES (dans lequel il expose son désaccord avec la théorie de la personnalité morale développée par l'auteur dans sa théorie de la personnalité).
