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基本説明
• Liste des modifications introduites par l’arrêté du 18 décembre 2023 (JO du 27 décembre 2023) dans la nomenclature budgétaire et comptable et dans la composition des titres de l’EPRD.
• Nomenclature budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé.
• Nomenclature budgétaire et comptable du compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA).
• Composition des titres du compte de résultat prévisionnel principal (CRPP).
• Composition des titres du tableau de financement prévisionnel.
• Composition des titres du compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA).



