基本説明
La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre toutes les questions, une connaissance éclairée de la jurisprudence et des nuances de celle-ci est indispensable au praticien de droit social. Cet ouvrage donne un aperçu de la jurisprudence émise au cours de la période 2002-2005.
Tous les thèmes abordés sont directement ou indirectement liés à la rupture du contrat de travail. Sont ainsi passés en revue, au travers des 17 chapitres composant cet ouvrage, des thèmes aussi classiques que ceux relatifs aux délais de préavis, aux indemnités de préavis, à l'acte équipollent à rupture et au licenciement pour motif grave ainsi que les décisions les plus marquantes en matière, notamment, d'emploi des langues, de clauses de stabilité d'emploi, de travailleurs protégés, de clauses de non-concurrence et de prescription.
Le lecteur constatera qu'au cours de la période étudiée, la Cour de cassation a eu l'occasion de rendre un nombre impressionnant d'arrêts importants. Ceux-ci seront abondamment commentés de même que la jurisprudence publiée ou inédite des juridictions du travail. Cette approche permet aux auteurs de donner réellement vie à une matière jugée parfois très abstraite, par le biais notamment d'aperçus détaillés de cas concrets en matière de licenciement pour motif grave, d'acte équipollent à rupture ou de licenciement abusif.
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