基本説明
Si de nombreux travaux ont été consacrés tant à l’Organisation mondiale du commerce qu’aux sujets de droit, aucune étude d’ensemble reliant ces deux concepts n’a encore été réalisée à ce jour. L’originalité de cet ouvrage consiste ainsi à étudier les liens entre cette organisation internationale et les différents titulaires de droits et d’obligations possédant la capacité de les exercer. Une certaine interdépendance, qu’il a été indispensable d’observer, existe bien entre les sujets de droit et l’OMC. Assurément, la « saisie » des sujets de droit par l’OMC ne modifie pas leur statut et leurs fonctions dévolus dans la société internationale. Pour autant, une pluralité et des particularités se manifestent, lesquelles tiennent en particulier à la diversité des catégories et à l’hétérogénéité des droits et obligations de ces sujets à l’OMC. Cette recherche collective démontre que le système de l’OMC confère aux sujets de droit un double rôle. Actif, d’abord, parce qu’ils participent à des degrés variables au processus de décision et au mécanisme de règlement des différends de cette organisation, qu’il s’agisse des Etats grâce à leur statut de Membre ou des personnes privées via la qualité d’amicus curiae qui a pu leur être reconnue par l’Organisation.
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