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- > Droit de l'Union europeenne
基本説明
Le système juridique de l’Union européenne, à l’instar de tout système juridique, comprend des éléments de flexibilité. La flexibilité revêt cependant une signification particulière dans le contexte de l’Union européenne. La rigueur de son droit s’est en effet manifestée par l’affirmation de son uniformité ; l’étude de sa flexibilité implique donc l'identification des éléments du système juridique de l’Union qui contredisent cette uniformité. Le droit communautaire intégrait dès l’origine des éléments de flexibilité, que l’on retrouve aujourd’hui dans l’ensemble du droit de l’Union. Certains d’entre eux sont inhérents aux techniques d’intégration, ainsi que le révèlent les modes d’attribution de compétences aux Communautés et à l’Union. D’autres sont nécessaires à la réalisation des objectifs de la Communauté, qu’il s’agisse de garantir la cohésion de l’ensemble communautaire ou de faciliter l’élargissement. Par la suite, la flexibilité a connu des bouleversements sous l’impact des élargissements et de l’hétérogénéité croissante de l’Union qui en est la conséquence. En instaurant des dérogations potentiellement permanentes aux conséquences institutionnelles au profit de certains États membres, et en créant le mécanisme des coopérations renforcées, les traités de Maastricht et d’Amsterdam ont fait de la flexibilité un élément de réorganisation du système juridique et institutionnel de l’Union.
