基本説明
Cet ouvrage propose une présentation rigoureuse et synthétique du droit fiscal, afin de permettre une compréhension claire du système fiscal contemporain et de ses évolutions.
Dans un contexte marqué par l'accélération des mutations de l'impôt, sous l'effet de la mondialisation et du développement de l'économie numérique, ce livre offre aux lecteurs non spécialistes comme aux étudiants une lecture structurée des transformations de la fiscalité.
L'ouvrage aborde les notions essentielles du droit fiscal, notamment :
la notion d'impôt ;le système fiscal français et les sources du droit fiscal ;les techniques juridiques d'établissement de l'impôt ;les procédures de contrôle de l'impôt.Il présente également les principales impositions françaises, en distinguant :
l'imposition de la dépense ;l'imposition des bénéfices et des revenus ;l'imposition du patrimoine.La triple dimension économique, sociale et sociologique de l'impôt est développée dans un cadre juridique accessible, afin de permettre au lecteur de s'approprier les notions fondamentales tout en comprenant les techniques juridiques liées aux nouvelles régulations fiscales.
Grâce à des fiches pédagogiques, cet ouvrage fournit à l'étudiant, au candidat aux concours administratifs et au citoyen désireux de comprendre la fiscalité les clés indispensables à la maîtrise des règles fiscales.
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