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基本説明
L'exclusivité contractuelle est un instrument juridique très fréquemment utilisé pour la conduite des affaires de l'entreprise : Conception, production et distribution des produits ou services s'accompagnent ainsi de contrats comportant une exclusivité à la charge de l'une ou l'autre des parties. Sans négliger la diversité des pratiques considérées (contrats de distribution, licences de marque ou de brevet, contrat d'édition...), l'auteur démontre que des traits communs peuvent être identifiés et propose une approche synthétique de l'exclusivité contractuelle.
Notion ambivalente, l'exclusivité porte dans le même mouvement une inclusion ou une exclusion ; elle est à la fois adhésion et rejet, autorisation et interdiction, liberté et contrainte. Autrement dit, elle comporte deux composantes indissociables : l'une - négative - exprime un interdit, une abstention, une atteinte aux libertés ; techniquement une obligation de ne pas faire. L'autre - positive - s'inscrit dans l'action, manifeste l'exercice d'une liberté, elle est l'opération voulue par les parties (vendre, louer, fabriquer, etc.).
Traditionnellement focalisée sur la composante négative de l'exclusivité, l'analyse jusqu'ici retenue était impuissante à rendre compte de la nature et des fonctions assumées par ce mécanisme contractuel. L'accessoire était envisagé comme le principal, les moyens confondus avec la fin.
La focalisation sur la composante positive de l'exclusivité proposée par l'auteur montre au contraire que c'est elle qui en porte le sens.
