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基本説明
Diriger une société anonyme est une tâche complexe.
Cela exige de réunir compétences et qualités nécessaires pour fixer des objectifs, manager des équipes, préserver les intérêts de l'entreprise, des salariés, des actionnaires, des tiers, fournisseurs et créanciers... tout en faisant preuve d'un comportement éthique conforme aux règles de gouvernance.
Le dirigeant de SA est au centre de bien des attentions. Les excès de quelques uns, dont les performances n'ont pas été à la hauteur des rémunérations versées, ont pu occulter l'immense responsabilité qui pèse sur eux, qu'ils aient des fonctions directement exécutives ou de "simple" supervision.
Cette étude compare le régime juridique de la fonction de direction dans la SA au sein de 6 systèmes européens significatifs (Allemagne, Angleterre, Belgique, France, Italie, Pays-Bas).
4 thèmes essentiels sont traités :
les conditions de nomination et révocation des dirigeants, qu'ils soient exécutifs ou non-exécutifsla nature et l'étendue de leurs pouvoirsles contrôles aussi bien internes qu'externes sur la gestion de l'entrepriseles rémunérations auxquelles ils peuvent prétendre ainsi que les responsabilités qu'ils encourent du fait des risques, de plus en plus nombreux, liés à leurs fonctions.La réflexion s'attache à mettre l'accent, pour chacun des pays considérés, sur les questions qui se posent en jurisprudence, sur les évolutions législatives en cours et les attentes de la pratique.
