基本説明
Publiée au Journal officiel le 8 janvier 2025, la directive (UE) 2025/2 marque la première grande réforme du dispositif « Solvabilité II ». Cette révision ambitieuse renforce le cadre prudentiel applicable aux secteurs de l’assurance et de la réassurance, tout en intégrant de nouvelles priorités fixées par le législateur européen : la résilience face aux crises, la transition écologique et la stabilité financière.
Cette refonte approfondit plusieurs volets clés du régime traités : proportionnalité, qualité du contrôle, communication d’informations, garanties à long terme, outils macroprudentiels, et les mécanismes de supervision de groupe et de contrôle transfrontalier. Elle met, en outre, un accent tout particulier sur le rôle du secteur de l’assurance dans la transition écologique.
Cette approche vise à intégrer pleinement les risques climatiques tout en favorisant des investissements alignés sur les objectifs de durabilité de l’Union européenne. En plaçant la gestion des risques au coeur du système prudentiel, les enjeux de Solvabilité II vont bien au-delà des seules exigences en matière de solvabilité des entreprises. Le régime prudentiel touche les organisations et les infrastructures en termes de stratégie, de gouvernance, de produits d’assurance et de systèmes d’information.
Cet ouvrage, qui tient compte des dernières évolutions de la réglementation, s’adresse à tous ceux, spécialistes et non spécialistes, qui désirent comprendre la réforme prudentielle dans son ensemble.
