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基本説明
Une description des notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens
Après avoir défini la notion de biens, cet ouvrage s'organise en 12 chapitresqui permettent de décrire et d'expliquer les notions et mécanismes fondamentaux du droit des biens autour du concept central de propriété : en partant de l'analyse du droit de propriété, de ses différents modes d'acquisition et jusqu'à ses diverses modalités d'exercice. En effet, si la propriété est conçue comme individuelle, elle peut être exercée par plusieurs personnes soit collectivement (copropriété des immeubles bâtis, indivision, mitoyenneté), soit distributivement quand elle est démembrée (servitude, usufruit...).
Cette nouvelle édition 2023 tient compte des nouvelles mesures applicables comme par exemple :
la loi du 10 mars 2023 « énergies renouvelables » qui facilite l'installation des ouvrages nécessaires à la production d'énergie solairela taxe d'habitation est supprimée pour les résidences principales de l'ensemble des contribuablesla nouvelle obligation déclarative qui s'applique, depuis le 1er janvier 2023, à tous les propriétaires et qui leur impose d'indiquer à l'administration fiscale qui habite dans leur(s) propriété(s).
Cet ouvrage est une présentation synthétique, rigoureuse et claire du Droit des biens, pilier du droit civil. Il est destiné à un large public : étudiants en droit, en sciences économiques ou de gestion, et plus globalement à tous ceux qui s'intéressent à cette matière.
