基本説明
Les CCAG organisent les conditions de mise en œuvre d’un marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise les trois CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de l’information et de la communication (TIC).
Les articles communs et spécifiques à chaque texte font l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite son application. De nombreuses comparaisons entre les trois textes permettent d’éclairer toutes les étapes de l’exécution d’un marché. Des analyses sur les sujets connexes les plus récents offrent des précisions utiles pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution d’un contrat.
Chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé d’une sélection de la jurisprudence judiciaire et administrative.
