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基本説明
Les droits de propriété intellectuelle sont aujourd'hui nombreux : droit d'auteur, droits voisins, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droits des marques....Se pose donc tout naturellement le problème de leur articulation.
Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d'entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les " objets complexes " (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les " droits concurrents " (droits d'auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?
